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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
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NUTRI HUMUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUTRI HUMUS
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94532384
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
26/07/2024

Présentation de la marque NUTRI HUMUS

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « NUTRI HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Rouairoux, Lieudit - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque NUTRI HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRI HUMUS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2024.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Rouairoux, Lieudit - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348493 - Publication au BOPI 2002-06-11

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261698 - Publication au BOPI 2004-03-25

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 13 août 2001 - Gage constitué n°350534 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°354853 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535447 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563129 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et autres produits laiters, huiles et graisses comestibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.